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Aménagement du temps de travail
Accord du 9 janvier 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail
Patrons signataires :
FNDF.
Syndicats signataires :FCCS CGC ;
FASAP FO ;
F3C CFDT.
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Article En vigueur étendu
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Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Modalités de la durée du travail pour le personnel employés et agents de maîtriseEn vigueur étendu
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Modulation des heures travaillées sur l'annéeEn vigueur étendu
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Repos nocturneEn vigueur étendu
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Heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Cadres dirigeantsEn vigueur étendu
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Cadres supérieurs, cadres A et cadres BEn vigueur étendu
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Cadres non soumis à un forfaitEn vigueur étendu
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Fractionnement des congésEn vigueur étendu
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Temps partielEn vigueur étendu
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Gel et intégration des primes d'anciennetéEn vigueur étendu
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Situation de l'emploiEn vigueur étendu
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Commission paritaire de suiviEn vigueur étendu
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Durée et extensionEn vigueur étendu
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Annule et remplaceEn vigueur étendu